Colloque / Journée Corsica
Madame Sabine BERTOLASO
Maître de conférences. Elle est également consultante pour un cabinet d’avocat bordelais, Professeur à l’ICH Aquitaine et auteur de nombreux articles en droit de la construction.
Maître Cyrille Charbonneau
Avocat Associé d’AEDES JURIS, Docteur en droit, Chargé de cours aux Universités Paris I et Paris V et co-auteur de l’ouvrage « Droit de la construction : responsabilités et assurances » 3ème éd. 11/2017 LEXISNEXIS
Madame Gwenaelle DURAND PASQUIER
Professeure à l’Université de Rennes 1, auteur de nombreux articles parus au JCP Notarial, à la revue Construction-Urbanisme et de nombreux fascicules au Juris-Classeur
Monsieur Remi PORTE
Responsable Sinistres Majeurs Construction Allianz, Chargé d’enseignements à l’Université Paris Dauphine, co-auteur de deux ouvrages : « L’assurance-construction » 2ème éd. 08/2015 Le Moniteur et « Traité de la responsabilité des constructeurs » 7ème éd. 09/2013 Le Moniteur.
Maître Christophe SIZAIRE
Avocat associé S.C.P. ZURFLUH LEBATTEUX SIZAIRE, auteur de nombreux articles dans la revue Construction-Urbanisme et à la Semaine Juridique Notariale.
Monsieur François-Xavier AJACCIO
Consultant en droit des assurances, co-auteur de trois ouvrages : « Traité des marchés privés de travaux » 3ème éd. 11/2016 Le Moniteur ; « L’assurance-construction » 2ème éd. 08/2015 Le Moniteur et « Traité de la responsabilité des constructeurs » 7ème éd. 09/2013 Le Moniteur.
Monsieur Matthieu POUMARÈDE
Professeur à l’Université de Toulouse 1, Directeur de l’INSTITUT DES ETUDES JURIDIQUES DE L’URBANISME & DE LA CONSTRUCTION (IEJUC), auteur de nombreux articles (Semaine Juridique notariale ; Droit & Patrimoine ; Droit & Ville …)
Monsieur Hugues PÉRINET MARQUET
Professeur à l’Université de Paris II. A dirigé notamment les travaux sur le projet de réforme du droit des biens par l’association Henri Capitant, auteur de très nombreux articles et de l’ouvrage « Droit de l’urbanisme et de la construction » 11ème éd. 11/2017.
Palais des congrès
Article L.111-30 du Code de l’habitation et article L.242-1 du Code des assurances
Matinée : Les responsabilités en droit de la construction
9 h 30 : Présentation de la journée par l’École des Avocats de CORSE
9 h 45 : Les acteurs - Madame Sabine BERTOLASO, Maître de conférences, Consultante droit des assurances et de la construction
10 h 15 : L’ouvrage - Maître Cyrille CHARBONNEAU, Docteur en droit, Chargé de cours aux Universités Paris I et Paris V, Avocat Associé d’AEDES JURIS
11 h 00 : : La réception - Madame Marie Laure BESSON, Doctorante et Chargée d’enseignement à la Faculté de CORSE
11h30 : Les dommages - Madame Gwenaelle DURAND PASQUIER, Professeure à l’Université de Rennes 1
Après-midi : Les assurances du droit de la construction
14 h 00 : L’assurance responsabilité décennale : Monsieur Remi PORTE, Responsable Sinistres Majeurs Construction Allianz, Chargé d’enseignements à l’Université Paris Dauphine
14 h 30 : L’assurance dommages-ouvrage : Maître Christophe SIZAIRE, Avocat au Barreau de PARIS
15 h 15 : Les recours contre/entre les assureurs : Monsieur François-Xavier AJACCIO, Consultant en droit des assurances
15 h 45 : Les assureurs étrangers : Monsieur Matthieu POUMARÈDEE, Professeur à l’Université de Toulouse 1
16 h 15 : Propos conclusifs : Monsieur Hugues PÉRINET-MARQUET, Professeur à l’Université de Paris II
EN CAS DE DIFFICULTÉS D’ACCÈS, JOINDRE
le Président : Me Laurence GAERTNER de ROCCA SERRA
06 20 33 19 95
le Trésorier : Me Vanina CASIMIRI
06 60 29 00 33